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Marques déposées par GFA DES DOMAINES SPARRETODO
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"DOMAINE DU ROYAL"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DU ROYAL"
GFA DES DOMAINES SPARRE GFA

Numéro de dépôt :
98723069
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2018

Présentation de la marque "DOMAINE DU ROYAL"

Déposée le 11 mars 1998 par GFA DES DOMAINES SPARRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "DOMAINE DU ROYAL" »

Le déposant est GFA DES DOMAINES SPARRETODO domicilié(e) LA TOUR DU BIEF,69840 CHENAS (dossier no 2364725) - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 153 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DES DOMAINES SPARRE Gérante : Madame Marie-Catherine de Sercey domicilié(e) LA TOUR DU BIEF,69840 CHENAS (dossier no 2364725) - 69840 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "DOMAINE DU ROYAL" est expirée depuis le 11 mars 2018.

GFA DES DOMAINES SPARRE a également déposé les autres marques suivantes : “ DOMAINE DE MONSIEUR LE COMTE ” , "DOMAINE DE LA ROCHELLE" , "DOMAINE DE LA TOUR DU BIEF"


GFA DES DOMAINES SPARRE GFA - LA TOUR DU BIEF,69840 CHENAS (dossier no 2364725) - 69840 - France - SIREN 420153546


GFA DES DOMAINES SPARRE Gérante : Madame Marie-Catherine de Sercey - LA TOUR DU BIEF,69840 CHENAS (dossier no 2364725) - 69840 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2008 n°2364725 - Publication au BOPI 2008-02-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DU ROYAL".